ÉMETTEUR
Garnier Plâtrerie Isolation
14 rue des Lices
49100 Angers
SIREN 948 211 375
TVA FR32948211375
CLIENT
Copropriété Le Clos
21 rue du Clos
49000 Angers
CONDITIONS DE PAIEMENT / NOTES
Paiement à 30 jours par virement.
Garnier Plâtrerie Isolation, SARL au capital de 5 000 € — RCS Angers Assurance décennale : Assureur Exemple (démonstration), 1 rue de l'Exemple, 49000 Angers — contrat n° DEMO-2026-0001 — couverture géographique : France métropolitaine En cas de retard de paiement, une pénalité égale à 3 fois le taux d'intérêt légal sera exigible (art. L. 441-10 C. com.). Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 € (art. D. 441-5 C. com.).