ÉMETTEUR
Garnier Plâtrerie Isolation
14 rue des Lices
49100 Angers
SIREN 948 211 375
TVA FR32948211375
CLIENT
Atelier Morel
12 rue de la Roë
49100 Angers
SIREN 811 234 562
CONDITIONS DE PAIEMENT / NOTES
Paiement à 30 jours par virement.
Garnier Plâtrerie Isolation, SARL au capital de 5 000 € — RCS Angers Assurance décennale : Assureur Exemple (démonstration), 1 rue de l'Exemple, 49000 Angers — contrat n° DEMO-2026-0001 — couverture géographique : France métropolitaine En cas de retard de paiement, une pénalité égale à 3 fois le taux d'intérêt légal sera exigible (art. L. 441-10 C. com.). Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 € (art. D. 441-5 C. com.). Escompte pour paiement anticipé : néant.